Les présentes Conditions générales, l'entente futureshop.ca WEB SITE USE AGREEMENT et les Directives de forum (Forum Guidelines) s'appliquent à toutes les activités se déroulant sur le forum Future Shop (dit « forum »). Toute référence que le document Web Site Use Agreement fait au site web sera réputée inclure le forum. En outre, les Conditions générales suivantes s'appliquent au forum et lui sont spécifiques.

SURVEILLANCE ET DROIT DE MODIFICATION

En règle générale, Future Shop ne modifie ni ne surveille la teneur des communications faites par les participants dans le forum. Toutefois, Future Shop se réserve le droit, à son entière discrétion, de limiter l'accès des utilisateurs au forum et d'en retirer tout contenu qui, selon le seul jugement de Future Shop, contrevient aux directives actuelles, aux présentes Conditions générales ou au document Web Site Use Agreement (collectivement, le " Règlement "), ou qui, de quelque manière que ce soit, est inapproprié pour le forum, dommageable, controversé ou inexact. Future Shop pourra également céder ce droit à des tiers. Cela étant, Future Shop ne sera pas tenue responsable du non-retrait de tels contenus. Les modérateurs pourront prendre toute mesure qui serait, à leur avis, nécessaire au respect du Règlement ou qui serait susceptible de déranger d'autres utilisateurs ou de nuire à l'objet premier du forum. Ces mesures incluent la modification ou suppression de contenus et l'exclusion des contrevenants.

RESTRICTIONS D'ORDRE GÉNÉRAL

Tout participant au forum doit être âgé d'au moins treize ans. Vous déclarez et garantissez à Future Shop que vous êtes habilité juridiquement à vous servir du forum conformément aux modalités énoncées et aux politiques d'utilisation.

EXPLOITATION DU CONTENU

Les informations, illustrations, textes, séquences vidéo ou audio, données, logiciels, formatages, marques et photographies figurant sur le forum, notamment n'importe lequel des articles précités qui serait soumis par des participants (collectivement, le " contenu "), sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, entre autres. Vous ne pouvez accéder au contenu ou en faire usage qu'à des fins strictement personnelles ou éducatives. Vous avez le loisir d'imprimer le contenu figurant sur le site web, également à des fins purement personnelles ou éducatives, et vous devez inclure, dans toutes les copies que vous distribuez, les avis de copyright qui se trouvaient joints au contenu. L'emploi du forum vous est permis dans la mesure où il se limite à un usage privé et non commercial, et lorsqu'il respecte les conditions générales et quelque autre modalité ou avis applicable, ainsi que les autres lois pertinentes. Future Shop peut en tout temps révoquer la permission d'utiliser ledit contenu.

Vous reconnaissez et convenez n'avoir aucun autre droit de modifier, réviser, copier, reproduire, recréer, transformer, améliorer ou de quelque façon que ce soit d'exploiter la moindre partie du contenu. On rappelle, à des fins de clarté mais sans limitation aucune, qu'il est défendu de :

• publier, présenter ou afficher en public, ou distribuer à une tierce partie des éléments de contenu, notamment la reproduction sur réseau informatique ou diffusion à grande échelle ou dans les médias ;
• commercialiser, vendre, ou faire usage commercial des forums ou du contenu ;
• réunir systématiquement et utiliser les données ou le contenu au moyen, notamment, du forage de données, de robots, ou d'autres méthodes d'extraction semblables ;
• faire un usage déviant du forum ou du contenu ;
• utiliser, cadrer ou faire usage de techniques de cadrage pour circonscrire quelque partie que ce soit du forum (notamment, les images qui s'y trouvent, ou le texte ou la disposition-conception de n'importe quelle page ou formulaire contenu sur une page).

SOUMISSIONS

Vous déclarez et garantissez que tout contenu soumis par vos soins (" soumissions "), y compris, notamment, les questions, commentaires, suggestions, idées, plans, notes, dessins, œuvres d'origine ou de création, ou autre information que vous fournissez sous quelque forme que ce soit - notamment par courriel ou autrement à Future Shop, ou par affichage destiné au forum - ne revêtent aucun caractère confidentiel (à condition que les informations personnelles figurant en des lieux non publics du forum relèvent de la politique sur la confidentialité (Future Shop's Privacy Policy) ; et que vous détenez ou contrôlez autrement tous les droits afférents à vos soumissions ; que les soumissions sont exactes ; que leur usage par vous ne contrevient pas au Règlement et ne sera pas cause de dommage pour quelque personne ou entité que ce soit ; et que vous devrez indemniser Future Shop pour toute réclamation découlant des soumissions que vous faites.

Par les présentes, vous conférez à Future Shop, ainsi qu'à ses filiales et sous-licenciés, des droits à caractère non exclusif, droits exempts de redevances et de frais, perpétuels, internationaux, irrévocables, et entièrement sous-traitables. Ces droits concernent les activités d'exploitation, reproduction, modification, adaptation, communication publique, mise à disposition, publication, traduction, copie, modification, adaptation, création parallèle, distribution et affichage de ces soumissions ou de tout concept qui y serait décrit, partout dans le monde et dans quelque média, produit ou service ; cela inclut, sans limite aucune : publicité, commercialisation, documents de promotion et reproductions numériques, et ce, sans compensation, restrictions quant à l'usage, mention de la source, responsabilité ou responsabilisation ; avec renonciation aux droits moraux et droits d'attribution, d'intégrité et d'identité.

Vous renoncez à tout recours contre Future Shop en cas de détournements et infractions, présumés ou réels, des droits de propriété concernant vos soumissions ; vous abdiquez également toute réparation au titre des " droits moraux " relatifs à ces mêmes soumissions, notamment les droits de paternité et d'intégrité.

SOUMISSION DE VIDÉO

Il se peut que, de temps en temps, Future Shop demande ou permette des soumissions de vidéo touchant différents sujets, y compris, mais pas limité à, des « Vidéo comment faire, des évaluations de produits, des blogues vidéo, ou des solutions pour des problèmes techniques (collectivement « Vidéos »).

Les vidéos peuvent être présentées soit par Future Shop, soit par le site d’une tierce partie ou par un outil tel que Youtube (Site de la tierce partie). En soumettant une vidéo, vous convenez à ce que Future Shop puisse octroyer un sous-permis à un site de tierce partie pour présenter et afficher la vidéo. Il se peut que le site de la tierce partie ait des conditions ayant trait à l’utilisation du site de la tierce partie et vous consentez donc à suivre et à respecter lesdites conditions de ce site.

Ne donnez aucun renseignement personnel (nom, adresse, âge ou numéro de téléphone d’un individu (vous y compris) dans votre vidéo.

Lorsqu’un participant ou toute personne apparaissant dans une vidéo soumise est d’âge mineur, un parent ou un tuteur légal qui a atteint l’âge de la majorité dans sa province de résidence doit confirmer l’acceptation du règlement par le participant.  Tout prix gagné par un mineur doit être décerné au nom du parent ou du tuteur légal.

Vous convenez que si d’autres personnes sont présentées dans votre vidéo, vous avez leur consentement et toutes les permissions qui vous sont nécessaires pour octroyer le permis envisagé sous ces conditions.

Les vidéos ne peuvent contenir aucun matériel intellectuel de tierce partie qui est utilisé sans permission. Par exemple, n’utilisez pas de fichiers de musique ou d’images de fond à moins d’avoir obtenu tous les droits d’un tel matériel nécessaire pour octroyer les permis contenus dans cesdites conditions. Vous acceptez que votre contenu sera disponible à d’autres au vu de tous et que Future Shop n’a aucune obligation de prévenir la reproduction non autorisée, la distribution, la modification ou toute autre utilisation de vos soumissions par d’autres.

SOUMISSION TOUCHANT AUX PRODUITS OU SERVICES DE FUTURE SHOP

Vous convenez que n'importe laquelle de vos soumissions, faite en quelque point que ce soit du forum et concernant les produits ou services de Future Shop (notamment et sans limitation aucune, la rétroaction, les suggestions ou les idées touchant à des produits ou services actuels ou à venir, ou encore les manières de faire affaire) sera la propriété de Future Shop, qui en fera donc usage librement sans considération de confidentialité et de restriction, à toutes fins utiles et sans obligation de vous verser rémunération. Par les présentes, vous cédez à Future Shop tous droits, titres et intérêts (notamment les droits de propriété intellectuelle), et ce, à l'échelle mondiale ; vous vous engagez par ailleurs à aider Future Shop (à la demande et aux frais de cette entreprise) à optimiser et faire respecter lesdits droits.

FIABILITÉ

Les participants apportent le gros du contenu dans le forum. Cet apport par une tierce partie relève de la seule responsabilité de la personne qui en est à l'origine. Future Shop n'a donc aucun contrôle ou responsabilité quant audit contenu. Lorsque des employés de Future Shop contribuent des contenus ou offrent des opinions, ces contenu ou opinions ne représentent pas la position de Future Shop et n'engagent pas l'entreprise.

Future Shop ne garantit pas l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité, l'utilité, le respect des droits en matière de propriété intellectuelle, ou la qualité du contenu qui apparaît dans le forum, indépendamment de l'identité de la personne à l'origine de ce contenu. Vous reconnaissez expressément que vous assumerez la totalité des risques associés à l'usage du contenu ou à la confiance dont celui-ci se trouve investi. Future Shop ne sera aucunement tenue responsable à l'endroit de quelque contenu que ce soit dans le forum, notamment, mais sans la moindre limitation : erreurs ou omissions, ou pertes ou dommages de quelque nature résultant de cet usage ou de cette confiance. Cette exonération et limitation de responsabilité vient s'ajouter aux exonérations et limitations contenues ailleurs dans le document Web Site Use Agreement, qui concerne le site www.futureshop.ca et tous les sites y associés.

Votre usage du forum se fait à vos propres risques. Vous êtes donc responsable de toute mesure que vous adoptez sur le forum et de toute disposition que vous prenez sur la foi de l'information offerte dans ce forum. Veuillez noter, en outre, qu'il y a toujours certains risques associés à la communication des données, personnelles ou autres, que ce soit en personne, au téléphone ou sur l'Internet. Nul système technologique n'est donc complètement sécurisé ou à l'épreuve des intrus et des pirates. C'est pourquoi vous ne devriez, en aucun cas, donner, sur babillard, lieu de clavardage ou autre support vulnérable du genre, votre nom au long, votre adresse détaillée, votre numéro de téléphone ou d'autres données personnelles - que ce soit les vôtres ou celles d'un tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES ET PROTECTION DES DONNÉES

Le forum emploie une technologie permettant à Future Shop et à ses sous-traitants de réunir et d'analyser certaines données techniques ou autres, comme l'adresse IP, l'ouverture de session (login), l'adresse de messagerie électronique, le mot de passe, les données relatives à l'ordinateur et au genre de branchement (type de fureteur, version de votre logiciel d'exploitation), les données statistiques (usage du forum), et le clickstream URL (en provenance, à destination et par le biais du forum). Cette information sera protégée conformément à la politique de confidentialité de Future Shop, dans la mesure où elle constitue des informations personnelles.

Dernière mise à jour le 18 juin 2008.